Ordre du jour du Comité Syndical du Siredom du 1er juillet 2019


Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 1er juillet 2019, à 18h30 au siège du SIREDOM, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

 

Ordre du jour

 

 

 

    

       Rapporteur : Xavier Dugoin,                      Président du Siredom

 

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 15 mai 2019
  1. Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

 

 

1 - ADMINISTRATION GENERALE

 

Modification de la représentation de la Communauté de Communes du Val d’Essonne

     

   

        Bernard Sprotti, Breuillet

 

   

 Emmanuel Dassa, Briis-sous-Forge

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 2 - EXPLOITATION

 

Présentation du rapport du délégataire au délégant au titre de l’exercice 2018 et du rapport d’activité 2018 de SEMARIV relatant les conditions d’exécution des travaux d’exploitation du CITD, titulaire du bail emphytéotique administratif pour l’exploitation du CITD de Vert le Grand

     

 

   

Rapporteur : Jean Hartz - 2ème Vice-Président pour la CA Grand Paris Sud

 

3 - ADMINISTRATION GENERALE

 

Délibération portant prise acte du Rapport d’Activités du SIREDOM – ANNEE 2018.

 

 

4 - ADMINISTRATION GENERALE

 

Délibération portant prise acte du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public des déchets du SIREDOM – ANNEE 2018

   

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

   

Rapporteur : Dominique Echaroux 3ème Vice-Président pour la CC du          Dourdannais en Hurepoix

 

5 - FINANCES

 

Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget Principal.

 

6 - FINANCES

 

Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget Principal.

 

 

7 - FINANCES

 

Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2018.

 

8 - FINANCES

 

Reprise de la provision pour risques et charges – Budget Principal 2019

 

9 - FINANCES

 

Modifications du Programme Pluriannuel d’Investissement 2018-2020 du SIREDOM et révision des Crédits de Paiement 2019.

 

10 - FINANCES

 

Approbation du Budget Supplémentaire 2019 – Budget Principal

 

11 - FINANCES

 

Approbation de la Décision Modificative n°1 Budget annexe Compost Sud Essonne 2019

   

 

 

   

Rapporteur : Jean Hartz - 2ème Vice-Président pour la CA Grand Paris Sud

 
12 - MOYENS GÉNÉRAUX - VIDÉOSURVEILLANCE

 

Délibération autorisant le Président du SIREDOM à demander aux services préfectoraux les autorisations nécessaires à la mise en place et l’exploitation de systèmes de vidéosurveillance.

 

 

13 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération portant transposition et actualisation de la réforme du RIFSEEP dans le cadre du régime indemnitaire et portant modifications des grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition au sein du SIREDOM

 

14 - RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération portant création et définition des missions et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM

 

   

 

Questions diverses